Mentions Légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique (L.C.E.N.), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site L'Atelier des Enchanteurs les présentes mentions légales.

1. Éditeur du site

Le site internet L'Atelier des Enchanteurs est édité par :

1. Nom / Raison sociale : Alexandre PETROD - L'Atelier des Enchanteurs
2. Statut juridique : Entrepreneur Individuel (Micro-entreprise)
3. Siège social : 11 Place de Boulary 63650 La Monnerie-le-Montel
4. SIRET : en cours d'attribution
5. Directeur de la publication : Alexandre PETROD
6. Adresse e-mail : contact@latelierdesenchanteurs.fr

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par la société SumUp Limited :

1. Siège social : Fortune 2000, Block 1, Harcourt St, Saint Kevin's, Dublin, D02 AF30, Irlande.
2. Site web : www.sumup.fr

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site, notamment les textes, logos, tableaux, photographies des costumes, créations brodées et croquis, relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Alexandre PETROD / L'Atelier des Enchanteurs.

4. Données personnelles

Le traitement de vos données personnelles est régi par notre Politique de Confidentialité, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) 2016/679 du 27 avril 2016. Les informations collectées (nom, email via le formulaire de contact ou le guide du sur-mesure) sont utilisées exclusivement pour la gestion de la relation client et l'envoi de nos actualités.

5. Litiges

Les présentes conditions du site sont régies par les lois françaises. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.